Mentions Légales

Identification de l’entreprise :

Nom de l’entreprise : Catzam
Nom commercial : La Vieille France
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
SIREN : 518 505 441
SIRET (siège) : 518 505 441 00031
Numéro de TVA : FR85518505441
Capital social : 432 400,00 €

Inscription aux registres :

Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LILLEMETROPOLE, le 04/12/2009)
Numéro RCS : 518 505 441 R.C.S. Lillemetropole
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/12/2009)

Coordonnées de contact :

Téléphone :03 20 13 81 64
Email : olivier@catzam.fr

Création & développement :

Tribu Web Lille
Martin Catteau

Propriété intellectuelle :

Le site internet ainsi que l’ensemble des contenus, textes, images, graphiques, logo, icônes, et autres éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de La Vieille France et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Vieille France.

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